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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVA SUDBF
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Català
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Català
DIVA SUD SAS BF, SAS

Numéro de dépôt :
3954624
Date de dépôt :
19/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/10/2022
Català de DIVA SUDBF

Présentation de la marque Català

Déposée le 19 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVA SUDBF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Català » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVA SUDBF domicilié(e) 467 AVENUE DE LA GARE - 34480 - MAGALAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIVA SUD SAS BF, M. LAFON BRUNO domicilié(e) 467 AVENUE DE LA GARE - 34480 - MAGALAS - France.

La marque Català a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Català est expirée depuis le 19 octobre 2022.

DIVA SUDBF a également déposé les autres marques suivantes : MERIDIANNE


DIVA SUD SAS BF, SAS - 467 AVENUE DE LA GARE - 34480 - MAGALAS - France


DIVA SUD SAS BF, M. LAFON BRUNO - 467 AVENUE DE LA GARE - 34480 - MAGALAS - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Vins.